Mentions Légales

Informatique et Libertés

Ces informations que nous collectons, nous permettent ainsi qu'à nos partenaires de traiter et d'exécuter votre commande.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 Janvier 1978 dite Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Déclaration CNIL :

Responsable de la publication :

Valérie Graves

Hébergement et conception :

SpeedMedia Services
BAT. Gate 73
73 ter, rue Francis de Pressensé
69100 Villeurbanne

Droits d'auteur :

"La société Circuits du Monde est titulaire de l'intégralité des droits d'auteur sur le contenu du site et ses marques, logos, noms de domaine et tous signes distinctifs afférents sont considérés comme des oeuvres de l'esprit sur lesquels la société Circuits du Monde détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale.
Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quelque soit le support considéré et quelque soit le procédé utilisé pour un usage autre que celui privé est interdit sans l'autorisation préalable et expresse de la société Circuits du Monde.
Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur.La loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n'accorde par ailleurs aucune exception de copie privée."

Traitement des ventes

Le traitement des ventes sous la marque TourEgypte est assurée par Circuit du Monde, SAS au capital de 50 000 €.

 

Circuits du Monde est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le N° 831 463 021 détentrice d'une garantie financière auprès de l'ASPT et d'une licence IM075170068. Numéro de TVA : FR 28 831 463 021 et à souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle chez Hiscox, sous le N° RCPAPST/246 7635.

 

L'utilisateur en ayant accès à ce site s'engage à se conformer à ses conditions d'utilisation. Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par le fournisseur ou des tiers. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.